Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETER GRISLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE domicilié(e) 13 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque PETER GRISLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE (société anonyme) - 13 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 337964530
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 21 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209169 - Publication au BOPI 1996-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Bicyclettes; accessoires et pièces détachées de bicyclettes, à savoir: cadres, selles, tubes de selle, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, catadioptres, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes
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